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Centre de la Méditerranée Moderne et Contemporaine
Université Côte d’Azur (UniCA)
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Ressources numériques

Sources éditées, accessibles en ligne (en cours de construction)

 

Pierre Ariste,  « Le Traicté des consulz », manuscrit, 1667 :

–          http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b90622809

 

« Arrêt du conseil d’état qui réduit toutes les impositions établies sur le commerce du Levant et de Barbarie, au droit unique de cinq pour cent, sous la dénomination de droit de consulat » (1776) :

–          http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86152217

 

Mathieu Antoine Bouchaud, Théorie des traités de commerce entre les nations, Paris, 1777 (chap. 6, section 1 : « Que les négocians doivent être soumis à une Juridiction particulière).

 

Pierre Boucher, Institutions commerciales traitant de la jurisprudence marchande et des usages du négoce, Paris, 1801 (p. 672-688 : « Des agens de relations commerciales »).

 

François Borel, De l’origine des fonctions des consuls, 1807.

 

Ferdinand de Cussy, Règlements consulaires des principaux états maritimes de l’Europe et de l’Amérique, 1851.

 

Alexandre de Clercq, C. de Vallat, Guide pratique des consulats, publié sous les auspices du ministère des affaires étrangères. Plusieurs éditions accessibles en ligne :

–          A. Pedone, 1898 :           http://www.archive.org/stream/guidepratiquede05trgoog/guidepratiquede05trgoog_djvu.txt

–          Guillaumin et Cie, 1851 : http://books.google.fr/books?id=qDRJAAAAcAAJ&printsec=frontcover&hl=fr&source=gbs_ge_summary_r&cad=0#v=onepage&q&f=false

 

Jean-Baptiste Germain, Recueil de formules pour les consuls et les chanceliers des Echelles, 1744.

 

Pierre Grandchamp (éd.) : diverses sources éditées sur présence française en Tunisie.

 

Pierre Grillon (éd.), Un chargé d’affaires au Maroc : la correspondance du consul Louis Chénier, 1767-1782, Paris, 1970.

 

John James Halls (éd.), The Life and Correspondence of Henry Salt, Consul General in Egypt, 1834, 502 et 440 p.

 

Gino Massi, Statuti delle colonie fiorentine all’estero, Milan, 1941.

 

Alexander von Miltitz, Manuel des consuls, t. II, Partie 2, Londres, A. Asher, 1839 :

–          http://books.google.fr/books?id=S4gOAAAAQAAJ&printsec=frontcover&dq=miltitz&hl=fr&sa=X&ei=rA5TUZqGCNOh7Ab-0oCYCA&ved=0CDMQ6AEwAA

 

« Ordonnance… servant de règlement pour le consulat de la nation françoise à Cadiz… » (1728) :

–          http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8624919j

 

Claude Charles de Peysonnel, Lettre de M. de Peyssonnel, ancien consul à Smyrne, Amsterdam, 1785.

 

« Relation contenant la lettre écrite de Jérusalem par le R. P. François Macé, vicaire général de la Terre Sainte, concernant l’arrivée heureuse et l’entrée de M. Bremond, envoyé consul pour Sa Majesté à Jérusalem, pour le maintien et rétablissement des Lieux Saints. » (1700) :

–          http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8605918w

 

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